Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 1112S posée par Mme Bernadette Bourzai

Difficultés de l'insertion par l'activité économique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 1153S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Pérennité du régime minier

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/01/2011
Pertinence
Question n° 1158S posée par M. Martial Bourquin

Situation des allocataires de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/01/2011
Pertinence
Question n° 1173S posée par M. Marc Laménie

Deuxième plan maladies rares

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

27/01/2011
Pertinence
Question n° 1307S posée par M. Daniel Reiner

Conséquences de la suppression des exonérations des cotisations patronales pour les particuliers employeurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

28/04/2011
Pertinence
Question n° 1368S posée par M. Philippe Madrelle

Réforme du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/06/2011
Pertinence
Question n° 0714G posée par M. Claude Jeannerot

Précarité et chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

11/11/2011
Pertinence
Question n° 1495S posée par M. René Teulade

Réforme de la formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/11/2011
Pertinence
Question n° 0737G posée par M. Claude Bérit-Débat

Chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2011
Pertinence
Question n° 0771G posée par M. Gilbert Barbier

Scandales sanitaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/02/2012
Pertinence