Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 1112S posée par Mme Bernadette Bourzai

Difficultés de l'insertion par l'activité économique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 1147S posée par M. Alain Gournac

Dysfonctionnement de La Mutuelle des étudiants

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 1153S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Pérennité du régime minier

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/01/2011
Pertinence
Question n° 1158S posée par M. Martial Bourquin

Situation des allocataires de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/01/2011
Pertinence
Question n° 1160S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Inscription de certaines professions médicales et paramédicales à un ordre professionnel

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/01/2011
Pertinence
Question n° 1173S posée par M. Marc Laménie

Deuxième plan maladies rares

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

27/01/2011
Pertinence
Question n° 1274S posée par M. Hervé Maurey

Difficultés rencontrées par les veufs et les veuves

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 1297S posée par Mme Patricia Schillinger

Inquiétudes sur les conséquences de l'utilisation de l'aspartame

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

21/04/2011
Pertinence
Question n° 1307S posée par M. Daniel Reiner

Conséquences de la suppression des exonérations des cotisations patronales pour les particuliers employeurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

28/04/2011
Pertinence
Question n° 1368S posée par M. Philippe Madrelle

Réforme du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/06/2011
Pertinence