Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 0889S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Financement des hospitalisations et des soins à domicile

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

15/04/2010
Pertinence
Question n° 1056S posée par Mme Anne-Marie Payet

Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1144S posée par M. André Trillard

Désertification médicale dans les zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 1150S posée par M. Michel Boutant

Services de soins de suite et de réadaptation des hôpitaux du Sud Charente

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 1160S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Inscription de certaines professions médicales et paramédicales à un ordre professionnel

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/01/2011
Pertinence
Question n° 1171S posée par M. Didier Guillaume

Restructuration des hôpitaux locaux de Nyons et de Buis les Baronnies

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

20/01/2011
Pertinence
Question n° 1174S posée par M. Jacques Gillot

Construction du centre hospitalier universitaire en Guadeloupe

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

27/01/2011
Pertinence
Question n° 1196S posée par M. Jean Besson

Désertification médicale dans les Baronnies provençales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1225S posée par Mme Odette Terrade

Maintien du service de chirurgie cardiaque de l'hôpital Henri-Mondor de Créteil

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 1261S posée par Mme Mireille Schurch

Autorisation d'exercice des médecins titulaires de diplômes obtenus hors Union européenne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence