Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 1490S posée par M. Michel Billout

Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/11/2011
Pertinence
Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 1225S posée par Mme Odette Terrade

Maintien du service de chirurgie cardiaque de l'hôpital Henri-Mondor de Créteil

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 1174S posée par M. Jacques Gillot

Construction du centre hospitalier universitaire en Guadeloupe

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

27/01/2011
Pertinence
Question n° 1171S posée par M. Didier Guillaume

Restructuration des hôpitaux locaux de Nyons et de Buis les Baronnies

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

20/01/2011
Pertinence
Question n° 1150S posée par M. Michel Boutant

Services de soins de suite et de réadaptation des hôpitaux du Sud Charente

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 1049S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Fermeture de la maternité de La Seyne-sur-Mer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1040S posée par M. Thierry Foucaud

Situation sanitaire dans le pays de Bray

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/10/2010
Pertinence