Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 0786S posée par M. Alain Fouché

Travail dominical, contrepartie du paiement des heures supplémentaires et estimation du nombre d'emplois créés

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

28/01/2010
Pertinence
Question n° 0811S posée par M. Bernard Piras

Situation des personnes handicapées

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0812S posée par M. Robert Navarro

Application de la RGPP au ministère de la défense

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0863S posée par Mme Michelle Demessine

Application de la loi sur le handicap du 11 février 2005

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

18/03/2010
Pertinence
Question n° 1006S posée par M. Hervé Maurey

Contreparties accordées aux salariés travaillant le dimanche

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

09/09/2010
Pertinence
Question n° 1012S posée par M. Roger Madec

Violences urbaines dans le 19e arrondissement de Paris

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/09/2010
Pertinence
Question n° 1052S posée par M. Jean-Jacques Hyest

Application aux élections sénatoriales des dispositions relatives au financement des campagnes électorales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1112S posée par Mme Bernadette Bourzai

Difficultés de l'insertion par l'activité économique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 1144S posée par M. André Trillard

Désertification médicale dans les zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 1158S posée par M. Martial Bourquin

Situation des allocataires de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/01/2011
Pertinence