Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 0996S posée par Mme Anne-Marie Payet

Le thermalisme de santé

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

05/08/2010
Pertinence
Question n° 1040S posée par M. Thierry Foucaud

Situation sanitaire dans le pays de Bray

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/10/2010
Pertinence
Question n° 1048S posée par M. Jacques Mézard

Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1049S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Fermeture de la maternité de La Seyne-sur-Mer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1056S posée par Mme Anne-Marie Payet

Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1091S posée par Mme Nathalie Goulet

Dangers de l'aluminium dans l'alimentation

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

11/11/2010
Pertinence
Question n° 1150S posée par M. Michel Boutant

Services de soins de suite et de réadaptation des hôpitaux du Sud Charente

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 1171S posée par M. Didier Guillaume

Restructuration des hôpitaux locaux de Nyons et de Buis les Baronnies

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

20/01/2011
Pertinence
Question n° 1173S posée par M. Marc Laménie

Deuxième plan maladies rares

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

27/01/2011
Pertinence
Question n° 1250S posée par M. Bernard Fournier

Gestion des déchets d'activités de soins à risque infectieux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/03/2011
Pertinence