Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 1490S posée par M. Michel Billout

    Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1355S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Améliorer la prise en charge de l'asthme dans les DOM

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1297S posée par Mme Patricia Schillinger

    Inquiétudes sur les conséquences de l'utilisation de l'aspartame

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1283S posée par M. Michel Billout

    Avenir de la radiothérapie en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1254S posée par M. Roland Ries

    Suppression de trois centres médicaux en Alsace

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1262S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir des opticiens en milieu rural face à la politique de conventionnement des complémentaires santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1225S posée par Mme Odette Terrade

    Maintien du service de chirurgie cardiaque de l'hôpital Henri-Mondor de Créteil

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1196S posée par M. Jean Besson

    Désertification médicale dans les Baronnies provençales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1184S posée par M. Francis Grignon

    Restructuration des laboratoires de qualification biologique du don

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1172S posée par Mme Catherine Procaccia

    Traitement des feuilles maladie papier par les mutuelles étudiantes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne