Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

Question n° 1495S posée par M. René Teulade

Réforme de la formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/11/2011
Pertinence
Question n° 1368S posée par M. Philippe Madrelle

Réforme du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/06/2011
Pertinence
Question n° 1349S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Pénurie de chirurgiens-dentistes en Haute-Normandie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

26/05/2011
Pertinence
Question n° 1307S posée par M. Daniel Reiner

Conséquences de la suppression des exonérations des cotisations patronales pour les particuliers employeurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

28/04/2011
Pertinence
Question n° 1302S posée par M. Michel Boutant

Situation des médecins hospitaliers étrangers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/04/2011
Pertinence
Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 1261S posée par Mme Mireille Schurch

Autorisation d'exercice des médecins titulaires de diplômes obtenus hors Union européenne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 1250S posée par M. Bernard Fournier

Gestion des déchets d'activités de soins à risque infectieux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/03/2011
Pertinence
Question n° 1173S posée par M. Marc Laménie

Deuxième plan maladies rares

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

27/01/2011
Pertinence
Question n° 1174S posée par M. Jacques Gillot

Construction du centre hospitalier universitaire en Guadeloupe

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

27/01/2011
Pertinence