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Questions avec réponses

71 questions

1. Question n° 1544S posée par M. Jean-Yves Roux

   Statut des médecins en haute montagne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   20/10/2016

   Pertinence

2. Question n° 1422S posée par M. Martial Bourquin

   Difficultés financières des associations d'aide à la famille

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   07/04/2016

   Pertinence

3. Question n° 1377S posée par M. Dominique Bailly

   Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   11/02/2016

   Pertinence

4. Question n° 1361S posée par M. Michel Savin

   Décompte des indemnités kilométriques en zone de montagne par la caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   04/02/2016

   Pertinence

5. Question n° 1350S posée par M. Patrick Abate

   Avenir du régime local d'assurance maladie en Alsace-Moselle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   28/01/2016

   Pertinence

6. Question n° 1345S posée par M. Antoine Lefèvre

   Excédents de gestion des caisses d'allocations familiales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   14/01/2016

   Pertinence

7. Question n° 1327S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Faisabilité d'un dispositif de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   03/12/2015

   Pertinence

8. Question n° 0670G posée par M. Roland Courteau

   Lutte contre la violence faite aux femmes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   27/11/2015

   Pertinence

9. Question n° 1320S posée par M. Daniel Chasseing

   Numerus clausus

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   26/11/2015

   Pertinence

10. Question n° 1283S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Fermetures de centres de sécurité sociale dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    22/10/2015

    Pertinence