Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

  1. Question n° 08106 posée par Mme Patricia Schillinger

    Gestion des EHPAD rachetés par le groupe Bridge

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00138 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences des revalorisations salariales décidées dans le cadre du Ségur de la santé pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00155 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21544 posée par Mme Patricia Schillinger

    Ségur de la santé et revalorisation salariale des métiers paramédicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21300 posée par Mme Patricia Schillinger

    Recommandation de la Haute Autorité de santé et extension des compétences vaccinales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1571G posée par Mme Martine Filleul

    Politique sociale du Gouvernement et mesures d'accompagnement face à la crise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1446G posée par Mme Laurence Cohen

    Situation critique dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16691 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prime pour les professionnels sous-traitants des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15673 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des accueillants familiaux durant la crise sanitaire Covid-19 et revalorisation des carrières

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0855G posée par Mme Patricia Schillinger

    Plan canicule

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible