Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
-
Question n° 0413G posée par M. Jean-Marc Todeschini
Augmentation du prix du gaz
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
-
Question n° 0273G posée par M. Bernard Vera
Le bouclier fiscal
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 0191G posée par M. Jack Ralite
Situation de l'audiovisuel
Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0113G posée par M. Jacques Mahéas
Réforme de l'État
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 0100G posée par M. Jean-Pierre Bel
Institutions : la nécessaire réforme du Parlement
Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0045G posée par Mme Raymonde Le Texier
Situation sociale dans les banlieues
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville
Pertinence