Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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239 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

237 questions

Question n° 2322G posée par M. Paul Toussaint Parigi

Conséquences économiques et sociales du rachat du quotidien La Provence

Réponse du Ministère de la culture

24/02/2022
Pertinence
Question n° 2079G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Concentration dans les médias

Réponse du Ministère de la culture

28/10/2021
Pertinence
Question n° 1799S posée par M. Philippe Mouiller

Soutien aux radios locales indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

16/09/2021
Pertinence
Question n° 1829G posée par Mme Else Joseph

Organisation des festivals

Réponse du Ministère de la culture

13/05/2021
Pertinence
Question n° 1805G posée par M. Christian Bilhac

Fêtes locales de l'été prochain

Réponse du Ministère de la culture

06/05/2021
Pertinence
Question n° 1788G posée par M. Julien Bargeton

Incendie de Notre-Dame et état de l'avancée des travaux de reconstruction

Réponse du Ministère de la culture

15/04/2021
Pertinence
Question n° 1720G posée par M. Patrick Kanner

Gestion de la crise sanitaire

Réponse du Premier ministre

18/03/2021
Pertinence
Question n° 1723G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Guichet unique du spectacle occasionnel

Réponse du Ministère de la culture

18/03/2021
Pertinence
Question n° 1704G posée par M. Pierre Ouzoulias

Situation de la culture après un an de crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

11/03/2021
Pertinence
Question n° 1670G posée par M. Jean-Marie Janssens

Réouverture des lieux culturels

Réponse du Ministère de la culture

11/02/2021
Pertinence