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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 0395S posée par Mme Catherine Procaccia
Pérennité du service de néo-natalité de l'hôpital Saint-Camille de Bry-sur-Marne.
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0219S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Évolution du régime juridique applicable aux enfants nés sans vie
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0155S posée par Mme Marie-France Beaufils
Maintien sur le site de Clocheville de l'hôpital pour enfants
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence