Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
44 questions
-
Question n° 18628 posée par Mme Sabine Drexler
Avenir de l'instruction en famille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 19975 posée par Mme Sabine Drexler
Difficulté pour de nombreuses communes à recruter des policiers municipaux
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 20822 posée par Mme Sabine Drexler
Données chiffrées précises de la consommation des heures supplémentaires consommées en 2019-2020
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 21287 posée par Mme Sabine Drexler
Arrêt de la production des pompes à insulines implantables Medtronic
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21338 posée par Mme Sabine Drexler
Développement de la médiation en France
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 22416 posée par Mme Sabine Drexler
Renégociation de l'accord entre la France et la Suisse portant sur la rétrocession de l'impôt des travailleurs frontaliers
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 22529 posée par Mme Sabine Drexler
Envolée des prix et pénurie des matières premières pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
-
Question n° 23667 posée par Mme Sabine Drexler
Violation des droits humains commise par l'entreprise française Électricité de France au Mexique
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 24328 posée par Mme Sabine Drexler
Suppressions de postes à l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 25865 posée par Mme Sabine Drexler
Plan stratégique national de la politique agricole commune 2023-2027 et définition d'un agriculteur actif
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence