Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 0632G posée par M. Jacques Oudin

    Schémas de services collectifs

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0415G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Natura 2000

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0421G posée par Mme Anne Heinis

    Conformité aux directives européennes de la législation française en matière de chasse

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0307G posée par M. Philippe Richert

    Risques encourus par les personnes ayant participé au nettoyage des plages à la suite du naufrage de l'Erika

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0207G posée par M. Jean Boyer

    Contrats de plan

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0194G posée par M. André Vallet

    Protestations des éleveurs contre la prolifération des loups

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0181G posée par M. Philippe Nachbar

    Fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0163G posée par M. Louis Althapé

    Natura 2000

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0064G posée par M. Philippe Nachbar

    Fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0033G posée par M. Philippe Adnot

    Attribution de la prime d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte