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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 0090S posée par M. François Autain

    Avenir de l'aéroport de Nantes

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0107S posée par M. André Pourny

    Dégâts causés par les buses aux élevages de volaille de Bresse

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0263S posée par M. Bernard Dussaut

    Contrôle des installations d'assainissement non collectif

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0292S posée par M. Jean-François Le Grand

    Autorisation d'exploitation du centre d'enfouissement technique de Beauchêne à Saint-Fromond (Manche)

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0328S posée par M. Jacques Valade

    Nécessité de régularisation de la prolifération anarchique des relais de téléphone mobile

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0346S posée par M. Alain Dufaut

    Participation des conseils généraux à la préparation des contrats de plan

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0368S posée par M. Gérard César

    Contrôle technique des systèmes d'assainissement non collectif

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0465S posée par M. Gérard Delfau

    Reconversion du bassin minier de Graissessac

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0549S posée par M. Jean Bizet

    Fiscalité de l'énergie

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0555S posée par M. Alain Vasselle

    Gestion des déchets

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible