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Questions avec réponses

48 questions

1. Question n° 0010G posée par M. Jean-François Le Grand

   Avenir de l'usine de retraitement de la Hague

   Réponse du ministère : Industrie

   10/10/1997

   Pertinence

2. Question n° 0090S posée par M. François Autain

   Avenir de l'aéroport de Nantes

   Réponse du ministère : Tourisme

   23/10/1997

   Pertinence

3. Question n° 0107S posée par M. André Pourny

   Dégâts causés par les buses aux élevages de volaille de Bresse

   Réponse du ministère : Jeunesse

   05/11/1997

   Pertinence

4. Question n° 0009G posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Prolifération des normes

   Réponse du ministère : Intérieur

   14/11/1997

   Pertinence

5. Question n° 0133S posée par M. Auguste Cazalet

   Réalisation de l'autoroute Pau-Bordeaux

   Réponse du ministère : Équipement

   06/12/1997

   Pertinence

6. Question n° 0173S posée par M. Charles Descours

   Réalisation de l'autoroute A 51 Grenoble-Sisteron

   Réponse du ministère : Équipement

   28/01/1998

   Pertinence

7. Question n° 0180S posée par M. Louis Souvet

   Fermeture des bureaux de poste en milieu rural

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   05/02/1998

   Pertinence

8. Question n° 0010G posée par M. Jean Boyer

   Politique en faveur des pays

   Réponse du ministère : Équipement

   13/02/1998

   Pertinence

9. Question n° 0263S posée par M. Bernard Dussaut

   Contrôle des installations d'assainissement non collectif

   Réponse du ministère : Logement

   07/05/1998

   Pertinence

10. Question n° 0292S posée par M. Jean-François Le Grand

    Autorisation d'exploitation du centre d'enfouissement technique de Beauchêne à Saint-Fromond (Manche)

    Réponse du ministère : Logement

    04/06/1998

    Pertinence