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Questions avec réponses

48 questions

1. Question n° 0175C posée par M. Philippe Dominati

   Grand Paris

   Réponse du Ministère de la ville

   30/03/2011

   Pertinence

2. Question n° 0029S posée par M. Dominique Leclerc

   Aménagement de la Loire et prévention des inondations

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   02/10/2002

   Pertinence

3. Question n° 0632G posée par M. Jacques Oudin

   Schémas de services collectifs

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   22/02/2002

   Pertinence

4. Question n° 0510G posée par M. Jean Faure

   Radioactivité dans le Vercors

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   01/06/2001

   Pertinence

5. Question n° 1103S posée par M. Gérard Cornu

   Implantation du troisième aéroport de la région parisienne

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   31/05/2001

   Pertinence

6. Question n° 1012S posée par M. Jean-Claude Carle

   Circulation des motoneige à des fins de loisirs

   Réponse du ministère : Jeunesse

   07/02/2001

   Pertinence

7. Question n° 0998S posée par M. Ambroise Dupont

   Fonctionnement des services de l'équipement chargés de l'instruction des permis de construire

   Réponse du ministère : Équipement

   12/01/2001

   Pertinence

8. Question n° 0965S posée par M. Daniel Goulet

   Enfouissement des déchets radioactifs

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   09/12/2000

   Pertinence

9. Question n° 0415G posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Natura 2000

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   08/12/2000

   Pertinence

10. Question n° 0421G posée par Mme Anne Heinis

    Conformité aux directives européennes de la législation française en matière de chasse

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    08/12/2000

    Pertinence