Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 10639 posée par M. Édouard Courtial

    Pour une meilleure gestion budgétaire des monuments historiques nationaux implantés dans nos villes et nos villages

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13616 posée par M. Yves Détraigne

    Loto du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0916S posée par M. Édouard Courtial

    Entretien des églises de l'Oise

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00826 posée par M. Jean-Claude Carle

    Niveau de consommation des crédits des directions régionales des affaires culturelles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1188S posée par M. Didier Marie

    Régime fiscal des monuments historiques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0511G posée par M. Nicolas Alfonsi

    Gestion domaniale de l'État

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05324 posée par M. Charles Gautier

    Situation du patrimoine historique national

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02538 posée par M. Robert Tropeano

    Crédits alloués à la culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02348 posée par M. Jean Puech

    Protection du patrimoine architectural national

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24762 posée par M. Robert Tropeano

    Amputations budgétaires des directions régionales des affaires culturelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible