Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 23692 posée par M. Albert Voilquin

Vente éventuelle de la Boisserie à Colombey-les-deux-Eglises

Réponse du ministère : Culture

16/05/1985
Pertinence
Question n° 05973 posée par M. Gérard Larcher

Projet de loi-programme sur le patrimoine architectural et les monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

07/05/1987
Pertinence
Question n° 07851 posée par M. Albert Voilquin

Restauration de l'Arc de Triomphe

Réponse du ministère : Culture

01/10/1987
Pertinence
Question n° 10837 posée par M. François Gerbaud

Statut de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites

Réponse du ministère : Culture

27/04/1995
Pertinence
Question n° 16537 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Situation des entreprises de restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

11/07/1996
Pertinence
Question n° 16779 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des entreprises spécialisées dans la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

18/07/1996
Pertinence
Question n° 21583 posée par M. Jean Besson

Budget de la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

03/04/1997
Pertinence
Question n° 07662 posée par M. Jean-Marie Rausch

Accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments classés

Réponse du ministère : Culture

16/04/1998
Pertinence
Question n° 14587 posée par M. Ivan Renar

Situation des Archives nationales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/07/2010
Pertinence