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Questions avec réponses

35 questions

1. Question n° 06151 posée par M. Jean-Pierre Bayle

   Conditions de la rentrée 1987-1988 dans les établissements scolaires français dépendant du ministère de la coopération

   Réponse du ministère : Coopération

   14/05/1987

   Pertinence

2. Question n° 05875 posée par M. Jacques Habert

   Modalités d'imposition sur le revenu des coopérants et enseignants en fonction au Tchad

   Réponse du ministère : Coopération

   21/04/1994

   Pertinence

3. Question n° 13618 posée par M. Pierre Biarnès

   Dégradation de la situation des ressortissants français au Tchad

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   01/02/1996

   Pertinence

4. Question n° 15485 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Projet d'agrandissement du lycée Montaigne de N'Djamena

   Réponse du ministère : Coopération

   09/05/1996

   Pertinence

5. Question n° 15486 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Sécurité des ressortissants français au Tchad

   Réponse du ministère : Coopération

   09/05/1996

   Pertinence

6. Question n° 03661 posée par Mme Paulette Brisepierre

   Dispositif militaire de la France en Afrique

   Réponse du ministère : Défense

   23/10/1997

   Pertinence

7. Question n° 0340G posée par M. Robert del Picchia

   Situation au Tchad

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

   28/05/2004

   Pertinence

8. Question n° 23202 posée par M. Bernard Piras

   Implication de la France au Tchad

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   18/05/2006

   Pertinence

9. Question n° 23291 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

   Situation du Tchad

   Réponse du Ministère des affaires étrangères

   25/05/2006

   Pertinence

10. Question n° 23299 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Situation au Tchad

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    25/05/2006

    Pertinence