Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 1455S posée par M. Antoine Lefèvre

Gestion du trafic aérien et consommation d'énergie

Réponse du Ministère chargé des transports

03/11/2011
Pertinence
Question n° 1325S posée par M. Claude Bérit-Débat

Devenir des permis de recherche de gaz de schiste

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

12/05/2011
Pertinence
Question n° 1301S posée par M. Gérard Bailly

Développement du bois énergie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

21/04/2011
Pertinence
Question n° 1222S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Étude scientifique sur l'impact d'éventuelles nuisances sonores des éoliennes sur la santé des individus

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

24/02/2011
Pertinence
Question n° 1200S posée par M. Michel Teston

Exploitation du gaz de schiste

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1181S posée par M. Simon Sutour

Permis de recherche du gaz de schiste

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

27/01/2011
Pertinence
Question n° 1038S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Diminution des moyens accordés par l'État à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

30/09/2010
Pertinence
Question n° 0349S posée par M. Francis Grignon

Hausse des prix du bois

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

27/11/2008
Pertinence
Question n° 0119S posée par M. Michel Billout

Avenir de la filière nucléaire française

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

06/12/2007
Pertinence
Question n° 0043S posée par M. Jacques Muller

Fermeture de la centrale de Fessenheim

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

20/09/2007
Pertinence