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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
137 questions
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Question n° 0749S posée par M. Yannick Vaugrenard
Manque de remorqueurs dans le golfe de Gascogne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0314S posée par Mme Claire-Lise Campion
Nuisances aériennes
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0195S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Orientation de la politique des transports en matière de grandes infrastructures ferroviaires
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 01759 posée par Mme Sophie Joissains
Résultats de la mission concernant l'impact des législations françaises sur la compétitivité du raffinage
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 0779G posée par M. Louis Pinton
SNCF
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0753G posée par M. Christian Bourquin
Crise de la pêche en méditerranée
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 0757G posée par M. Philippe Bas
Nucléaire
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1558S posée par M. Michel Savin
Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur les sites Seveso
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée
Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1557S posée par M. Philippe Kaltenbach
Rénovation des espaces publics du quartier d'affaires de La Défense
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence