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291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
273 questions
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Question n° 0466G posée par Mme Christiane Kammermann
Situation au Liban
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0468G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Situation en Côte d'Ivoire
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
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Question n° 16418 posée par Mme Christiane Demontès
Respect des principes démocratiques et des droits de l'homme au Togo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 16788 posée par M. Michel Moreigne
Respect des droits de l'homme en Tchétchénie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 17142 posée par M. Louis Souvet
Mission de l'ONU au Congo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0492G posée par M. Philippe Nogrix
Situation en Côte-d'Ivoire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 17697 posée par M. Bernard Piras
Position de la France quant à l'instauration de la démocratie au Togo
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 19361 posée par M. Bernard Piras
Représentation de Taïwan à l'ONU
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 19711 posée par M. Jean Louis Masson
Statistiques concernant la France dans le cadre du Pacte international pour les droits civils et politiques
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 19724 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation du peuple sahraoui
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence