Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 06072 posée par Mme Christiane Demontès

Situation en Iran

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

06/11/2008
Pertinence
Question n° 10781 posée par M. Bernard Piras

Massacre en Guinée Conakry

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/11/2009
Pertinence
Question n° 0764G posée par M. Joël Guerriau

Mali

Réponse du Ministère chargé de la coopération

27/01/2012
Pertinence
Question n° 23604 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Traité international sur le commerce des armes classiques

Réponse du Ministère des affaires étrangères

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23771 posée par Mme Corinne Bouchoux

Contrôle du commerce des armes

Réponse du Ministère de la défense

21/06/2012
Pertinence
Question n° 07071 posée par M. Christophe Béchu

Situation en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

27/06/2013
Pertinence
Question n° 1092G posée par M. Didier Marie

Situation en Syrie

Réponse du Premier ministre

13/01/2017
Pertinence
Question n° 02526 posée par M. Yannick Vaugrenard

Situation des ressortissants afghans en Europe

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/12/2017
Pertinence
Question n° 03165 posée par M. Joël Labbé

Procédures de renvoi des ressortissants afghans

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/02/2018
Pertinence
Question n° 08514 posée par M. Jean-Marie Janssens

Situation des ressortissants afghans

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/01/2019
Pertinence