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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1381S posée par M. Roland Courteau
Union pour la Méditerranée et politique de lutte contre la pollution en Méditerranée
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1532S posée par Mme Laurence Cohen
Financement du Forum mondial de l'eau et du Forum alternatif mondial de l'eau 2012
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0138S posée par Mme Leila Aïchi
Trentième anniversaire de la convention de Montego Bay : quel avenir pour le droit de la mer ?
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence