Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

Question n° 0699S posée par Mme Claire-Lise Campion

Situation des otages en Colombie

Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

11/03/2005
Pertinence
Question n° 16977 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des réfugiés rwandais

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/04/2005
Pertinence
Question n° 0494G posée par M. Georges Othily

Situation au Darfour

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

15/04/2005
Pertinence
Question n° 18137 posée par Mme Christiane Demontès

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/06/2005
Pertinence
Question n° 0597G posée par M. Robert del Picchia

Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

20/01/2006
Pertinence
Question n° 0018A posée par M. André Dulait

Modes de gestion des crises africaines

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/09/2006
Pertinence
Question n° 0736G posée par M. André Dulait

Situation en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/11/2006
Pertinence
Question n° 0781G posée par M. Robert del Picchia

Situation du Liban

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

26/01/2007
Pertinence
Question n° 0794G posée par M. Jacques Pelletier

La situation au Darfour

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

09/02/2007
Pertinence
Question n° 03822 posée par M. Bernard Piras

Position de la France vis-à-vis du Tchad

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

27/03/2008
Pertinence