Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 0497G posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    L'assaut israélien au large de Gaza

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17312 posée par M. Ivan Renar

    Suites données aux recommandations de la mission d'établissement des faits de l'Organisation des Nations Unies portant sur l'opération militaire Plomb durci

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17623 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation dans la bande de Gaza

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17687 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Économie et reconstruction dans la bande de Gaza

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18503 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Conséquences du blocus de Gaza

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18636 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation dans la bande de Gaza

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19619 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Entrave à la liberté de circulation de Français en Europe

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21003 posée par Mme Sophie Primas

    Conclusions de la commission d'enquête dirigée par Sir Geoffrey Palmer, établie par le Secrétaire général de l'ONU

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14501 posée par M. François Grosdidier

    Initiative française pour le dialogue israélo-palestinien et la reconnaissance de l'État palestinien

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16512 posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Implication d'entreprises françaises dans les colonies israéliennes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible