Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

932 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

867 questions

  1. Question n° 04222 posée par M. Philippe Richert

    Libération d'Ingrid Betancourt

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0466G posée par Mme Christiane Kammermann

    Situation au Liban

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0468G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation en Côte d'Ivoire

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16418 posée par Mme Christiane Demontès

    Respect des principes démocratiques et des droits de l'homme au Togo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0699S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Situation des otages en Colombie

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16595 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Solidarité suite au raz-de-marée du Sud-Est asiatique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16788 posée par M. Michel Moreigne

    Respect des droits de l'homme en Tchétchénie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16977 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des réfugiés rwandais

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17142 posée par M. Louis Souvet

    Mission de l'ONU au Congo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0492G posée par M. Philippe Nogrix

    Situation en Côte-d'Ivoire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible