Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 0699S posée par Mme Claire-Lise Campion

Situation des otages en Colombie

Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

11/03/2005
Pertinence
Question n° 17697 posée par M. Bernard Piras

Position de la France quant à l'instauration de la démocratie au Togo

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/05/2005
Pertinence
Question n° 0928S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Projet de construction d'un tramway à Jérusalem

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

02/02/2006
Pertinence
Question n° 21786 posée par M. Louis Souvet

Respect du protocole additionnel au traité de non-prolifération nucléaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/02/2006
Pertinence
Question n° 22715 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Affectation du poste d'ambassadeur chargé des questions de déminage

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/04/2006
Pertinence
Question n° 23338 posée par M. Jean-Pierre Bel

Activités des institutions financières internationales

Réponse du Ministère des affaires étrangères

25/05/2006
Pertinence
Question n° 24959 posée par M. Louis Souvet

Sanctions à l'égard de la Corée du Nord

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/10/2006
Pertinence
Question n° 0730G posée par M. Ladislas Poniatowski

Situation en Corée du Nord

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/10/2006
Pertinence
Question n° 0788G posée par M. René Beaumont

Conférence internationale de l'environnement

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

26/01/2007
Pertinence
Question n° 00117 posée par M. Louis Souvet

Délimitation des eaux territoriales et immigration clandestine

Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement

28/06/2007
Pertinence