Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

107 questions

  1. Question n° 00708 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Non-prolifération: politique de la France

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07284 posée par M. Louis Longequeue

    Positions de la France sur la non-prolifération des armes nucléaires

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08372 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation au Moyen-Orient

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0198S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Absence de signature par la France des traités d'interdiction partielle des essais nucléaires et de non-prolifération des armes nucléaires

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15253 posée par M. Xavier de Villepin

    Vente d'un réacteur nucléaire par la Chine à l'Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15530 posée par M. André Fosset

    Signature par la France du traité de non-prolifération nucléaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17511 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique de la France à l'égard de l'Arménie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18480 posée par M. Pierre Laffitte

    Relations franco-arméniennes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19324 posée par M. Emmanuel Hamel

    Reconnaissance de la République d'Arménie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20851 posée par M. Jean Simonin

    Conséquences du gel des essais nucléaires sur l'économie polynésienne

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible