Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 2086G posée par M. Mickaël Vallet

Risques d'ingérences étrangères et référendum en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

28/10/2021
Pertinence
Question n° 2071G posée par M. Pierre Frogier

Place de la Nouvelle-Calédonie dans le Pacifique

Réponse du Premier ministre

21/10/2021
Pertinence
Question n° 05486 posée par M. Gérard Poadja

Livraison de patrouilleurs en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des armées

07/06/2018
Pertinence
Question n° 0087G posée par M. Yves Détraigne

Situation en Outre-Mer

Réponse du Ministère des outre-mer

01/11/2017
Pertinence
Question n° 06682 posée par M. Richard Tuheiava

Modalités d'exercice du droit à l'autodétermination en faveur du peuple polynésien et gel du corps électoral

Réponse du Premier ministre

30/05/2013
Pertinence
Question n° 13555 posée par M. Richard Tuheiava

Séminaire régional pour le Pacifique du comité de décolonisation

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/05/2010
Pertinence
Question n° 0069G posée par M. Robert Laufoaulu

Câble sous-marin en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

11/01/2008
Pertinence
Question n° 16115 posée par M. Robert Hue

Projet de loi constitutionnelle sur le corps électoral en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'outre-mer

17/02/2005
Pertinence
Question n° 20191 posée par M. Emmanuel Hamel

Création de l'université de la Polynésie française et de l'université de Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Éducation

04/11/1999
Pertinence
Question n° 13920 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'une université en Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1999
Pertinence