Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 04524 posée par M. Christophe-André Frassa

    Accès aux soins pour les Français du Vanuatu en Nouvelle-Calédonie - Suite de la question n°3070

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05486 posée par M. Gérard Poadja

    Livraison de patrouilleurs en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04156 posée par M. Dominique Théophile

    Situation judiciaire et pénitentiaire alarmante des territoires ultramarins

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03781 posée par M. Gérard Poadja

    Installation d'une brigade de protection des familles en province Nord en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01652 posée par M. Gérard Poadja

    Renforcement des effectifs de gendarmerie en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15166 posée par Mme Jacky Deromedi

    Inscription sur la liste électorale spéciale en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07918 posée par M. Jean Arthuis

    Dette de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06682 posée par M. Richard Tuheiava

    Modalités d'exercice du droit à l'autodétermination en faveur du peuple polynésien et gel du corps électoral

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02301 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Professions de santé en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00052 posée par M. Christian Cointat

    Transport aérien en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible