Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 23095 posée par M. Claude Saunier

Inquiétudes suscitées par le projet Goro Nickel

Réponse du Ministère de l'outre-mer

11/05/2006
Pertinence
Question n° 0638G posée par M. Simon Loueckhote

Sécurité en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

29/04/2011
Pertinence
Question n° 00052 posée par M. Christian Cointat

Transport aérien en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

05/07/2012
Pertinence
Question n° 0645S posée par M. Robert Laufoaulu

Projet de service militaire adapté de Futuna

Réponse du Ministère des outre-mer

28/11/2013
Pertinence
Question n° 0454G posée par M. Pierre Frogier

Crise politique en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

30/01/2015
Pertinence
Question n° 1114S posée par M. Pierre Médevielle

Dispositions relatives à l'inscription sur les listes électorales spéciales en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

23/04/2015
Pertinence
Question n° 0729G posée par M. Pierre Frogier

Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

29/01/2016
Pertinence
Question n° 1039G posée par Mme Catherine Tasca

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

18/11/2016
Pertinence
Question n° 0036G posée par M. Pierre Frogier

Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

02/08/2017
Pertinence
Question n° 0087G posée par M. Yves Détraigne

Situation en Outre-Mer

Réponse du Ministère des outre-mer

01/11/2017
Pertinence