Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

124 questions

  1. Question n° 04050 posée par M. Daniel Millaud

    Effectif du tribunal administratif de Papeete

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04894 posée par M. Daniel Millaud

    Création de l'université du Pacifique-Sud

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05646 posée par M. Claude Huriet

    Délégation autonome de la Polynésie française aux jeux olympiques

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06046 posée par M. Daniel Millaud

    Bilan d'études sismologiques et gravimétriques dans le Pacifique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06047 posée par M. Daniel Millaud

    Bilan d'une étude sur la pluviométrie et les axes cycloniques dans les TOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06615 posée par M. Daniel Millaud

    Application de la loi sur l'architecture aux TOM

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sous-emploi des jeunes dans les DOM - TOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02229 posée par M. Olivier Roux

    Influence de la France dans la région du Pacifique Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05440 posée par M. Roger Lise

    Retraités militaires résidant dans les territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07348 posée par M. Daniel Millaud

    Liaisons aériennes entre la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible