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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
124 questions
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Question n° 04050 posée par M. Daniel Millaud
Effectif du tribunal administratif de Papeete
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 04894 posée par M. Daniel Millaud
Création de l'université du Pacifique-Sud
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 05646 posée par M. Claude Huriet
Délégation autonome de la Polynésie française aux jeux olympiques
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 06046 posée par M. Daniel Millaud
Bilan d'études sismologiques et gravimétriques dans le Pacifique
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 06047 posée par M. Daniel Millaud
Bilan d'une étude sur la pluviométrie et les axes cycloniques dans les TOM
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 06615 posée par M. Daniel Millaud
Application de la loi sur l'architecture aux TOM
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Sous-emploi des jeunes dans les DOM - TOM
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 02229 posée par M. Olivier Roux
Influence de la France dans la région du Pacifique Sud
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 05440 posée par M. Roger Lise
Retraités militaires résidant dans les territoires d'outre-mer
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 07348 posée par M. Daniel Millaud
Liaisons aériennes entre la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence