Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

  1. Question n° 19992 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Nouvelle-Calédonie: déroulement des élections prochaines

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0049A posée par M. René Monory

    Orientations de la politique du Gouvernement concernant l'avenir de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0058A posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Politique du Gouvernement en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21484 posée par M. Pierre Salvi

    Nouvelle-Calédonie: conditions dans lesquelles s'est effectuée la déclaration de l'état d'urgence

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24003 posée par M. André Fosset

    Nomination du ministre chargé de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24259 posée par M. Pierre Lacour

    Avenir de l'économie touristique de Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24941 posée par M. Claude Huriet

    Moyens budgétaires du ministère de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Budget et consommation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02755 posée par M. Jean Francou

    Développement des installations militaires en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04050 posée par M. Daniel Millaud

    Effectif du tribunal administratif de Papeete

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04894 posée par M. Daniel Millaud

    Création de l'université du Pacifique-Sud

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible