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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
75 questions
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Question n° 0737G posée par M. Georges Naturel
Difficultés de la filière du nickel en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 09328 posée par M. Cédric Chevalier
Pacte civil de solidarité en métropole et spécificité du droit coutumier
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0656G posée par M. Georges Naturel
Élections en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 0867S posée par M. André Guiol
Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0550G posée par M. Robert Wienie Xowie
Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 0527G posée par M. Gérard Poadja
Situation en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 0492G posée par M. Pierre Frogier
Corps électoral en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 0456G posée par M. Mikaele Kulimoetoke
Grève dans les écoles à Wallis-et-Futuna
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0444G posée par M. Jean-François Husson
Lutte contre le trafic de stupéfiants dans les villes moyennes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0604S posée par Mme Annie Le Houerou
Situation problématique de la maison d'arrêt de Saint-Brieuc
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence