Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 06022 posée par M. Victorin Lurel

    Rapport relatif au taux de pauvreté outre-mer et intégration dans le produit intérieur brut des collectivités d'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01859 posée par M. Gérard Poadja

    Contrats de développement

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20503 posée par M. Nuihau Laurey

    Extension de la CSPE aux collectivités du Pacifique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13022 posée par M. Didier Robert

    Statistiques

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07918 posée par M. Jean Arthuis

    Dette de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15415 posée par M. Christian Cointat

    Nouvelle-Calédonie: vérité des prix

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14627 posée par M. Christian Cointat

    Service des télégrammes

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14299 posée par M. Christian Cointat

    Suppression du service des télégrammes à destination de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10604 posée par M. Christian Cointat

    Virements bancaires en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09818 posée par M. Christian Cointat

    Suppression du service des télégrammes à destination de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible