Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 0737G posée par M. Georges Naturel

Difficultés de la filière du nickel en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

08/02/2024
Pertinence
Question n° 06022 posée par M. Victorin Lurel

Rapport relatif au taux de pauvreté outre-mer et intégration dans le produit intérieur brut des collectivités d'outre-mer

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

05/07/2018
Pertinence
Question n° 01859 posée par M. Gérard Poadja

Contrats de développement

Réponse du Ministère des outre-mer

02/11/2017
Pertinence
Question n° 20503 posée par M. Nuihau Laurey

Extension de la CSPE aux collectivités du Pacifique

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

10/03/2016
Pertinence
Question n° 13022 posée par M. Didier Robert

Statistiques

Réponse du Ministère des outre-mer

11/09/2014
Pertinence
Question n° 0644S posée par M. Robert Laufoaulu

Enjeux maritimes et développement de l'économie maritime à Wallis et Futuna

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

28/11/2013
Pertinence
Question n° 07918 posée par M. Jean Arthuis

Dette de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

22/08/2013
Pertinence
Question n° 0092S posée par M. Hilarion Vendegou

Vie chère en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

02/08/2012
Pertinence
Question n° 0095S posée par M. Hilarion Vendegou

Défiscalisation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère chargé du budget

02/08/2012
Pertinence
Question n° 1362S posée par M. Robert Laufoaulu

Situation du service des douanes de Wallis et Futuna

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

23/06/2011
Pertinence