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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 1201S posée par M. Gilbert Roger
Nuisances du trafic aérien de l'aéroport de Genève
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0314S posée par Mme Claire-Lise Campion
Nuisances aériennes
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1449S posée par Mme Claire-Lise Campion
Modification des couloirs aériens de l'aéroport d'Orly
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1146S posée par M. Gilbert Barbier
Obtention d'une zone de contrôle pour l'aéroport Dole-Tavaux
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0926S posée par Mme Claire-Lise Campion
Projet de relèvement des altitudes d'arrivée des avions en provenance du sud-est à destination de l'aéroport d'Orly
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 1159S posée par M. Michel Pelchat
Projet de nouveau couloir aérien desservant Orly
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0780S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Développement du trafic aérien et construction d'un aéroport international
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0506S posée par M. Jean-Jacques Robert
Changement de couloirs de circulation aérienne de l'aéroport d'Orly
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly
Réponse du ministère : Logement
Pertinence