Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 03679 posée par M. Hugues Portelli

Sauvegarde de la filière porcine française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/03/2008
Pertinence
Question n° 03681 posée par M. Henri de Raincourt

Devenir de la filière porcine française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/03/2008
Pertinence
Question n° 03550 posée par M. Georges Mouly

Aides aux éleveurs porcins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/02/2008
Pertinence
Question n° 03443 posée par M. Jean-Marc Pastor

Crise de l'élevage porcin

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/02/2008
Pertinence
Question n° 03406 posée par M. André Lejeune

Crise porcine : situation particulière des éleveurs de zones de montagne et de piémont

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/02/2008
Pertinence
Question n° 03297 posée par M. Marcel Rainaud

Situation de la filière porcine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 02881 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Avenir de la filière dans les zones de faible densité porcine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/12/2007
Pertinence
Question n° 02622 posée par M. René Beaumont

Devenir de la filière porcine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/11/2007
Pertinence
Question n° 02488 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Crise porcine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/11/2007
Pertinence
Question n° 02453 posée par M. Gérard Le Cam

Difficultés des éleveurs de porcs de Bretagne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/11/2007
Pertinence