Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 21050 posée par M. Yves Daudigny

    Préservation de la réglementation européenne sur le sucre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20963 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Évolution du marché européen du sucre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20966 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Inquiétude dans la filière des betteraviers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20541 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Règlement sucre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17855 posée par M. Dominique de Legge

    Avenir de la filière de la déshydratation des fourrages séchés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1266S posée par M. François Marc

    Demande de solution technique de soutien pour les campagnes 2012 et 2013 de chanvre et lin

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03780 posée par Mme Évelyne Didier

    Crise arboricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03297 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation de la filière porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02622 posée par M. René Beaumont

    Devenir de la filière porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02323 posée par M. Dominique Braye

    Avenir de la filière porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible