Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

  1. Question n° 1098S posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'OCM viti-vinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0745G posée par M. Gérard César

    Organisation commune des marchés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25450 posée par M. Marcel Rainaud

    Modification des règlements communautaires portant sur la prime d'arrachage définitif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25469 posée par M. Roland Courteau

    Prime d'arrachage définitif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26222 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Crise viticole en France et réforme des politiques viticoles européennes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0002S posée par M. Roland Courteau

    Situation de la viticulture française en 2007

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00336 posée par M. Robert Tropeano

    Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00624 posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'OCM viti-vinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02197 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Réforme de l'organisation commune de marché vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02520 posée par M. Michel Doublet

    Réforme OCM viti-vinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible