Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

89 questions

  1. Question n° 19029 posée par M. Bernard Piras

    Crise aiguë dans la filière des fruits rouges

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19041 posée par M. Marcel Vidal

    Réforme de l'organisation commune de marché pour l'huile d'olive

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19755 posée par M. André Trillard

    Situation des producteurs de pommes du Val de Loire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19844 posée par M. Christian Gaudin

    Soutien à la campagne de commercialisation des pommes récoltées en 2005

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1098S posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'OCM viti-vinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0745G posée par M. Gérard César

    Organisation commune des marchés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25450 posée par M. Marcel Rainaud

    Modification des règlements communautaires portant sur la prime d'arrachage définitif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25469 posée par M. Roland Courteau

    Prime d'arrachage définitif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1193S posée par M. Bernard Murat

    Allégement de la redevance ANAEM pour les arboriculteurs

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25977 posée par M. René Beaumont

    Projet de réforme de l'OCM vin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible