Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
282 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
256 questions
-
Question n° 14649 posée par M. Josselin de Rohan
Ensemble des propositions concernant l'environnement et l'élevage préparées par la Commission des communautés économiques européennes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 01471 posée par M. André Fosset
Application de la loi relative aux organismes génétiquement modifiés
Réponse du ministère : Enseignement supérieur
Pertinence
-
Question n° 15967 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Mise en place d'un contrôle de génie génétique
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 16371 posée par M. Robert Castaing
Marché de la semence
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 19893 posée par M. Philippe Darniche
Décision communautaire de mise sur le marché de maïs génétiquement modifié
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0011G posée par M. Gérard Roujas
Manipulations génétiques
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
-
Question n° 20237 posée par M. Xavier Dugoin
Aliments génétiquement modifiés
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 20459 posée par M. Georges Gruillot
Commercialisation des produits issus d'organismes génétiquement manipulés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 0011G posée par M. Martial Taugourdeau
Interdiction de la culture du maïs transgénique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 00016 posée par M. Alfred Foy
Organismes génétiquement modifiés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence