Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
-
Question n° 10983 posée par M. Yannick Vaugrenard
Avenir des écoles de reconversion professionnelle
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 10445 posée par M. Jean-Luc Fichet
Avenir des écoles de reconversion professionnelle gérées par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 10168 posée par M. Michel Le Scouarnec
Inquiétudes sur le devenir des écoles de reconversion professionnelle
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 10240 posée par Mme Sophie Joissains
Harkis
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 01414 posée par Mme Delphine Bataille
Situation des rapatriés harkis
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 14684 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Avenir des écoles de reconversion professionnelle
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0360S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Devenir des écoles de reconversion professionnelle de l'ONAC
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0277S posée par M. René-Pierre Signé
Avenir du service des ressortissants résidant à l'étranger de Château-Chinon
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 04658 posée par Mme Christiane Demontès
Écoles de rééducation professionnelle
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence