Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 10555 posée par M. Guy Fischer

Assujettissement à la taxe sur les propriétés bâties des maisons de retraite de l'ONAC

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

22/10/2009
Pertinence
Question n° 1150S posée par M. Nicolas About

Avenir de la maison de retraite des anciens combattants Ville-Lebrun dans les Yvelines

Réponse du ministère : Anciens combattants

17/10/2001
Pertinence
Question n° 20298 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Maisons de retraite gérées par l'ONAC

Réponse du ministère : Anciens combattants

11/11/1999
Pertinence
Question n° 20354 posée par M. Guy Fischer

Situation des maisons de retraite de l'ONAC

Réponse du ministère : Anciens combattants

11/11/1999
Pertinence
Question n° 20056 posée par Mme Nelly Olin

Maisons de retraite gérées par l'ONAC

Réponse du ministère : Anciens combattants

04/11/1999
Pertinence
Question n° 19213 posée par M. Nicolas About

Maisons de retraite pour les anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

07/10/1999
Pertinence
Question n° 18379 posée par M. Guy Fischer

Situation des maisons de retraite de l'ONAC

Réponse du ministère : Anciens combattants

05/08/1999
Pertinence
Question n° 18003 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Menace de disparition de la moitié des maisons de retraite de l'ONAC

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/07/1999
Pertinence
Question n° 17607 posée par M. Michel Doublet

Projets de fermeture de nombreuses maisons de retraite de l'ONAC

Réponse du ministère : Anciens combattants

01/07/1999
Pertinence
Question n° 0551S posée par M. Nicolas About

Projet de fermeture de la maison de retraite de Ville-Lebrun

Réponse du ministère : Anciens combattants

26/05/1999
Pertinence