Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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578 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

570 questions

  1. Question n° 26680 posée par M. André Bohl

    Office national des anciens combattants (effectifs du service départemental de la Moselle)

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27044 posée par M. Marcel Champeix

    Retards dans l'attribution des cartes du combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13577 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Veuves d'anciens combattants: bénéfice des services de l'ONAC

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 13594 posée par M. Roland du Luart

    Attribution aux veuves d'anciens combattants de la qualité de ressortissantes de l'office national des anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24725 posée par M. Paul Alduy

    Veuves d'anciens combattants: versement des prestations de l'office national des anciens combattants (ONAC)

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02243 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Expulsés alsaciens et mosellans: reconnaissance au titre des victimes de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03413 posée par M. Roger Husson

    Qualité de victime de guerre aux expulsés et réfugiés alsaciens-lorrains

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05936 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Revendications du groupement des anciens expulsés et réfugiés d'Alsace et de Lorraine

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06168 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation des anciens combattants africains

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07685 posée par M. Hubert Haenel

    Contentieux des expulsés et réfugiés d'Alsace-Lorraine

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible