Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

578 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

570 questions

  1. Question n° 23247 posée par M. Jacques Grosperrin

    Indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21032 posée par M. Bernard Fournier

    Subventions attribuées à l'office national des anciens combattants

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14465 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Préoccupations du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13548 posée par M. Christian Cambon

    Difficultés administratives de nombreuses veuves d'anciens combattants en Algérie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1019G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Office national des anciens combattants et des victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11542 posée par Mme Céline Brulin

    Inquiétudes quant aux moyens et missions de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11076 posée par Mme Corinne Imbert

    Reconnaissance symbolique accordée aux anciens combattants des conflits en Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10609 posée par M. Pascal Savoldelli

    Attribution de la carte du combattant volontaire de la Résistance à titre posthume et symbolique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10534 posée par M. Cédric Perrin

    Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07532 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Maintien d'une présence départementale de l'office national des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne